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Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Les Agnels et leur client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant sur tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
Produits
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés en l'état du stock à date. Les produits livrés seront confirmes à la description mais le packaging pourra avoir subt des modifications.
Prix
Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais d'envoi, et sont susceptibles de variation en cours d'année, étant entendu que les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.
Les offres promotionnelles ne sont valables que dans la double limite de la durée de validité de l'offre concernée et des stocks disponibles.
Commande et Paiement
En application de l'article 1124 du Code Civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter.
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Le paiement s'effectue par Paypal ou chèque. Le paiement par chèque est à établir à l'ordre de : Les Agnels, et doit être envoyé accompagné du bon de commande à :
Les Agnels
Hameau des Agnels
Route de Buoux
84400 APT – France
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.
Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Disponibilité des produits
Nos offres de produits proposés sur le site ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité du produit après passation de votre commande, vous pourrez demander l'annulation (remboursement par chèque) ou l'échange de votre commande en nous contactant par mail.
Livraison
Nos ventes et prix s'entendent au départ d'Apt en France. Il vous appartient de nous fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de votre commande.
Les expéditions ont lieu dans les 24 heures qui suivent la réception du paiement de votre commande, hors ruptures exceptionnelles et périodes de fêtes. Votre commande est ensuite livrée en 2 à 3 jours par la Poste (colissimo suivi). Ces délais s'entendent en jours ouvrés, hors problème d'acheminement postal et selon disponibilité des produits.
Les délais de livraison dans le reste du monde sont ceux de la Poste en tarif prioritaire.
Les Agnels ne sont pas responsables des retards dûs à la Poste.
Remboursement
Vous disposez d'un droit de retour de 14 jours après réception de votre colis pour nous le retourner, dans son emballage d'origine. Les produits retournés doivent être non entamés et non abîmés, à l'adresse suivante :
Les Agnels,
Hameau des Agnels
Route de Buoux
84400 APT – France
Le remboursement vous sera adressé par chèque, sous 15 jours maximum après réception des produits.
Informations légales
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), sous le numéro :
Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès des Agnels. De plus, Les Agnels s'engagent à ne pas communiquer gratuitement ou avec contrepartie les coordonnées de leurs clients à un tiers.
Propriété intellectuelle
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Modification des conditions générales de vente
Compte tenu des évolutions possibles du site, les Agnels se réservent la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.
Service consommateurs
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